Préambule
Par site web, nous entendons toutes les pages web dont les fichiers sont stockés sur le serveur du domaine www.patrickdamiaens.fr et avec l'inclusion des hyperliens susmentionnés (indirects) à partir de la page principale, en veillant à ce que ces pages web répondent au critère mentionné dans le "préambule".
La page web est chaque page web de ce site qui contient un hyperlien vers les mentions légales dans le but d'appliquer les mentions légales de cette page;
Contenu : textes, liens hypertexte, images, scripts côté client, clips audio et vidéo. Le éléments cités précédemment sont des exemples et peuvent inclure d'autres formes de contenus;
L'utilisation ou les utilisations de ce site signifient : (télé)charger, se connecter, récupérer, consulter, écouter, remplir des formulaires, envoyer des formulaires, utiliser des services et commettre des actes juridiques (achat et location) ; sans limitation des exemples susmentionnés;
Utilisateur : personne physique ou morale qui utilise la page web;
Incidents : incidents directs ou indirects de toute nature;
La société : Atelier Patrick Damiaens
Abus: par abus on entend une utilisation abusive du site : il est interdit de copier le site, ou des parties de celui-ci, pour un usage privé, une version adaptée du site, dont on peut supposer que le but est de : endommager la société, la placer sous un domaine différent en ligne, utiliser des adresses électroniques ou d'autres coordonnées du site web pour en abuser, par exemple : spam, publicité, téléphones, etc. Mais aussi toute autre forme d'abus non décrite ci-dessus ou indiqué dans les exemples, mais dont la description peut être trouvée dans la législation européenne;
Mentions légales
En utilisant ce site, vous acceptez ces mentions légales. Chaque point mentionné ci-dessous s'applique au site web;
Patrick Damiaens veille à ce que le contenu du site soit régulièrement mis à jour ou complété. Néanmoins, la société n'est pas responsable des inexactitudes ou des omissions dans le contenu proposé.
Patrick Damiaens ne garantit pas que le contenu proposé est correct ou adapté à un usage spécifique;
Patrick Damiaens n'est pas responsable des incidents suivants :
- Infligé par le site web
- Résultant de l'utilisation du site web
- À tout autre égard lié à l'utilisation du site web
- L'impossibilité de consulter le site web
Patrick Damiaens est également exempté de réclamations en cas d'incidents imminents;
La société se réserve le droit de modifier, d’ajouter ou de supprimer du contenu du site à tout moment.
Patrick Damiaens se réserve le droit de résilier le site web dans son intégralité, sans préavis et sans autre revendication. Patrick Damiaens n'est également pas responsable des conséquences (incidents) résultant de la fermeture du site web;
Patrick Damiaens n'est pas responsable des sites web et des fichiers liés à des hyperliens externes.
Patrick Damiaens se réserve le droit, sans préavis, de vous refuser l'accès au site web et aux services qui y sont proposés;
Lors de votre visite sur le site web, les détails généraux de votre ordinateur sont stockés dans des fichiers. En premier lieu, ils sont destinés aux statistiques. Toutefois, en cas d’abus, ils peuvent être utilisés pour surveiller vos visites sur le site web ou pour vous refuser l’accès au site web.
L'utilisateur garantit Patrick Damiaens, les employés de l'Atelier Patrick Damiaens, les représentants, les partenaires commerciaux, les preneurs de licence, etc. des mesures judiciaires et extrajudiciaires et des frais occasionnés par l'utilisation ou la mauvaise utilisation du site web ou par la violation d'une réglementation légale
Autres informations
Si vous avez des questions sur cet avertissement ou sur le site web, veuillez vous adresser à Patrick Damiaens.
